Je vous copie/colle ici le message de protestation avec rappel à la loi du webmaster d'un site de photos, où il est très clairement précisé et à plusieurs reprises que la copie entière et même partielle est interdite et à qui il a été pris, sans autorisation, une photo, pour en faire une aquarelle, publiée, ensuite sur notre forum:

Citation :

fx-images  a dit : le vol de photo est puni par la loi, Leslie. Les photographies et textes présents sur mon site http://www.fx-images.com sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d'auteur (© 2007 François-Xavier Prévot, Marcheur-Photographe) Toute utilisation frauduleuse totale ou partielle du contenu photographique et textuel de ce site sans autorisation expresse de l'auteur est formellement interdite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le maquillage ou effacement des éléments de propriété et le recadrage sont formellement interdits. Les contrevenants s'exposent à des poursuites, conformément aux articles L335-2 et L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Je te somme donc de retirer immédiatement la photo du mendiant japonais que tu as volée sur mon site http://www.fx-images.com, puis maquillée, et mise en ligne sur ce forum, et je te conseille vivement à l'avenir de faire tes propres créations, sans voler celle des autres... François-Xavier Prévot, Marcheur-Photographe.

Et voici ma réponse à ce Monsieur qui est parfaitement dans son droit en faisant cette réclamation:


Bonjour Fx-images,


Merci de m'avertir de cet incident que je regrette beaucoup!

Je comprends parfaitement votre position et je respecte votre indignation: compte tenu des mises en garde qui figurent sur votre site, il était effectivement difficile de ne pas connaître votre position.

A sa décharge, Leslie est l'une de nos membres les plus jeunes (14 ans) et malgré les nombreuses mises en garde concernant les droits d'auteurs qui figurent sur ce forum, elle n'a peut-être pas encore pris la mesure du sérieux de cette règlementation.
Je vais donc, à nouveau, rappeler ces règles élémentaires, non seulement à Leslie, mais à tout le monde!

Je vous remercie, d'avoir choisi de traiter cette affaire avec nous à l'amiable et je vous renouvelle mes regrets pour ce déplorable incident!

Ceci dit, votre site est vraiment magnifique, vos photos très belles et souvent pleines d'émotion: grosse tentation pour les aquarellistes que nous sommes !

J'espère que vous ne nous en voudrez pas trop pour cet épisode regrettable....

Cordialement,

Véronique GAUCHER
Administratrice

--Message edité par Véro le 2007-07-31 23:43:09--

Je rappelle donc à tous et à toutes que la règlementation des droits d'auteurs concernant les photos est la même que pour les aquarelles.

Si celles ci ne sont pas déclarées "libres de droits" par le webmaster, elles ne peuvent pas être utilisées, même partiellement, sans autorisation préalable et les aquarelles dont elles s'inspirent ne peuvent en aucun cas être publiées, exposées, ou vendues sans autorisation et mention expresse de leur source .

Les contrevenants à cette loi s'exposent aux peines déjà exposées dans le sujet sur les droits d'auteurs.


--Message edité par Véro le 2007-07-30 16:54:13--

c'est noté Véro

C'est bien noté Véro.
Amitiés des alpes-maritimes.

bien noté Véro,

J'AI BIEN PRIS NOTE de ce message, mais comme tu le dis si bien c'est très tentant pour nous de si belles photos.
joelle

Cest ma photo, prise au Népal ... N'en faites pas une aquarelle ! La loi c'est la loi. Mais c'est bien noté.

Bonsoir Vero,

J'ai fait une mise en garde dans ma petite rubriques "collectes de masmoulin, en reprenant ton avertissement.

Tu trouveras le texte complet ci-dessous.

Amicalement

masmoulin




Collecte de masmoulin

Photos libres de droit.

Bonjour à tous les visiteurs de cette rubrique,

 

Vero vient de publier - dans la rubrique Règlement:un avis sur l'utilisation de photos. Un bandeau déroulant est par ailleurs disposé, sur le page d'accueil du forum

Je me permets de le citer son avis dans ma petite rubrique.

En effet, lors de mes périgrinations sur le Net, j'ai collecté un certain nombre de sites qui publient des photos, susceptibles d'inspirer les aquarellistes.

Cependant, avant de les utiliser pour réaliser des oeuvres qui pourraient devenir publiques, il incombe aux uns et aux autres, de bien vérifier, sur le site, le caractère libre ou protogé, des images, mises en ligne.

Ceci est valable pour les sites que j'ai indiqué depuis l'ouverture de la ruubrique et ceux que je continuerai à signaler, après le 15 août 2007.

A bientôt,  

Amicalement

masmoulin




Voici donc l'avis de notre Administratrice :

Je rappelle donc à tous et à toutes que la règlementation des droits d'auteurs concernant les photos est la même que pour les aquarelles.

Si celles ci ne sont pas déclarées "libres de droits" par le webmaster, elles ne peuvent pas être utilisées, même partiellement, sans autorisation préalable et les aquarelles dont elles s'inspirent ne peuvent en aucun cas être publiées, exposées, ou vendues sans autorisation et mention expresse de leur source .

Les contrevenants à cette loi s'exposent aux peines déjà exposées dans le sujet sur les droits d'auteurs.[g]

Citation :

Verdonne  a dit : Cest ma photo, prise au Népal ... N'en faites pas une aquarelle ! La loi c'est la loi. Mais c'est bien noté.

Verdonne, la loi est la loi, c'est sûr!

Mais toi, en tant qu'auteur de la photo, tu peux décider de la déclarer "libre de droits".
Dans ce cas, cela signifie que tu autorises tout un chacun à l'utiliser comme bon lui semble, il suffit alors de le préciser là où tu la publies!

Ceci dit, elle est magnifique cette photo!!!!

Citation :

masmoulin  a dit : Bonsoir Vero, J'ai fait une mise en garde dans ma petite rubriques "collectes de masmoulin, en reprenant ton avertissement. Tu trouveras le texte complet ci-dessous. Amicalement masmoulin Collecte de masmoulin Photos libres de droit. Bonjour à tous les visiteurs de cette rubrique,   Vero vient de publier - dans la rubrique Règlement:un avis sur l'utilisation de photos. Un bandeau déroulant est par ailleurs disposé, sur le page d'accueil du forum Je me permets de le citer son avis dans ma petite rubrique. En effet, lors de mes périgrinations sur le Net, j'ai collecté un certain nombre de sites qui publient des photos, susceptibles d'inspirer les aquarellistes. Cependant, avant de les utiliser pour réaliser des oeuvres qui pourraient devenir publiques, il incombe aux uns et aux autres, de bien vérifier, sur le site, le caractère libre ou protogé, des images, mises en ligne. Ceci est valable pour les sites que j'ai indiqué depuis l'ouverture de la ruubrique et ceux que je continuerai à signaler, après le 15 août 2007. A bientôt,   Amicalement masmoulin Voici donc l'avis de notre Administratrice : Je rappelle donc à tous et à toutes que la règlementation des droits d'auteurs concernant les photos est la même que pour les aquarelles. Si celles ci ne sont pas déclarées "libres de droits" par le webmaster, elles ne peuvent pas être utilisées, même partiellement, sans autorisation préalable et les aquarelles dont elles s'inspirent ne peuvent en aucun cas être publiées, exposées, ou vendues sans autorisation et mention expresse de leur source . Les contrevenants à cette loi s'exposent aux peines déjà exposées dans le sujet sur les droits d'auteurs.[g]

Merci Masmoulin, c'est une très sage précaution!  

Comment peut-on voir quand les photos sont libres de droits?  Les pages d'un calendrier?  Les publicités? Les photos mises sur Webshot?  J'ai également vu sur ce forum quelqu'un qui a peint un paysage en ayant fait un "arrêt sur image" d'un film? C'est vrai que parfois, c'est très clair mais pas toujours.  Ensuite, dès qu'on remonte un peu dans le temps, des photos plus anciennes, à une époque où cette loi n'existait pas?  Qu'en est-il?  Et les reproductions d'oeuvres, comment fait-on pour demander l'autorisation, citer ses sources c'est faisable mais obtenir une autorisation?  Je ne parle ici, bien sûr, que de reproduire et de vous montrer sur le forum, pas de vendre.

--Message edité par lacerta le 2007-08-01 06:29:39--

CE SUJET est particulièrement important en effet pour éviter des erreurs porteuses de conséquences  désagréables

J'ai cependant cru remarquer, à moins que je ne me trompe, que certaines photos mises dans "photos libres de droit" ne l'étaient pas , une ambiguîté a ainsi été créée, involontairement bien sûr, mais ambiguité quand même et qui peut entraîner des conséquences fâcheuses.

Je pense qu'en fait, c'est une mauvaise interprêtation de cette notion "libre de droit" car sur certains sites, il y a une énumération plus ou moins exhaustive des conditions de cette "liberté" à savoir pour par exemple servir de fond d'écran....ET JE CROIS N'avoir JAMAIS VU POUR SERVIR DE THEME D'aquarelle ou peinture....
Alors il faudrait bien regarder et se renseigner sur l'usage limité qui peut en être fait car je crois qu'en fait de liberté, c'est une liberté "limitée" très limitée et pas totale pour n'importe quel usage
JE me demande même s'il ne faudrait pas mieux ,par prudence, se dire que toute photo présente ou que ce soit, est "IMPLICITEMENT  NON LIBRE de droit lorsque celà n'est pas dit "EXPLICITEMENT"
TOUS MES PROPOS SONT FAITS DANS LE SEUL ESPRIT DE NE PAS SE METTRE DANS UNE SITUATION "DELICATE" et sans , bien sûr , à l'esprit de "REPROCHER A QUI QUE CE SOIT "d'avoir fait des recherches pour approvisionner les thèmes, car je suis persuadée que celà a été fait ,en croyant que c'était "libre de droit" et donc avec posssibilité de peindre d'après lesdites photos.

--Message edité par marieclaire le 2007-08-01 10:50:36--

oui cette question de droit d'auteur est importante les artistes ont tout à fait raison de se protéger
si notre usage copie d'oeuvre ou aqua d'après photo se limite exclusivement au forum, pour apprendre à peindre, cette utilisation est-elle assimilée à l'usage privé ? avis perso : si on la publie dans rubrique critiques aquarelles c'est pour faire des progrès perso donc privé idem dans l'expo c'est pour participer - je copie souvent des oeuvres qui me branchent mais je ne les exposerai jamais ailleurs que sur le forum ni ne les vendrai - (souvent je n'ose les poster pour cette raison de droits)
si bien compris, si on indique en postant sur le forum que c'est une copie d'une oeuvre sans avoir demandé l'autorisation à l'artiste on est dans le rouge très rouge tout le temps car les autorisations libres de droit ?
Par contre, les oeuvres perso ou non  des forumeurs dans les galeries sont elles libres à la reproduction pour tous comme les pas à pas  et les photos qui sont un outil de travail ? Evidemment qu'il est courtois et normal dans l'esprit du forum de demander l'autorisation au forumeur.
excusez moi si je pose des questions superflues qui ont peut-être déjà leur réponse dans le forum - mieux vaut enfoncer le clou et prévenir que guérir.

--Message edité par mony le 2007-08-01 12:04:41--

Oui Véro ,c'est bien utile de rappeller ces choses importantes ... c'est souvent qu'on ne prend pas au sérieux ce genre d'avertissements,je n'arrete pas d'en déplorer des exemples tous les jours dans les expos d'amateurs  et même chez les pros ... donc soyons attentifs toutes et tous à respecter la loi et les artistes photographes ou peintres !  

je ne peux pas répondre pour les autres forumeurs, je répondrai donc pour les photos me concernant.
JE DOIS AVOUER que à mon arrivée dans le forum, j'étais très enthousiaste car j'y trouvais la convivialité que je recherchais depuis longtemps et donc je m'y suis inscrite pour vraiment partager avec les autres forumeurs
j'ai donc déposé des photos en disant qu'elles étaient à la dispostion des forumeurs mais il se trouve que ,à l'usage, je me suis rendue compte, que certains forumeurs s'inscrivaient uniquement dans le but de pouvoir tout regarder, prendre, et ne rien faire d'autre que leur pub pour leurs expo ou leur site et on ne les voyait jamais pour autre chose, donc aucun échange et donc pas du tout l'esprit du forum.
ALORS JE ME DEMANDE SI JE NE DEVRAIS PAS LIMITER L'usage de ce que j'ai "apporté" aux seuls forumeurs qui partagent vraiment la vie du forum par leurs questions, leurs avis, ...ET donc conditionner l'accès à l'utilisation de ce que je propose en photos d'aquarelles ou photos tout court aux vrais forumeurs sincères ayant l'esprit forum que j'attends

LA plupart des forumeurs qui postent remplissent ces conditions mais je suis un peu "écoeurée" de voir de temps à autre et heureusement, rarement, des personnes qui s'inscrivent et dont on n'entend plus parler sauf une ou deux fois lorsqu'ils exposent dans leur région, ils se souviennent que le forum est là et ils n'apportent rien d'autre, et aussi , ceux qui se contentent de dire qu'ils ont un site et que l'on ne voit jamais ailleurs que dans la liste des "connectés". POUR MOI CE NE SONT PAS DES FORUMEURS ET JE n'ai pas envie qu'ils profitent de tout ce qui est dans le forum ,  généreusement donné sous diverses formes par de nombreux forumeurs.
pour moi la vie du forumeur , ce n'est pas une "vie au balcon"
autrement c'est la mort d'un forum.
LES ECHANGES VRAIS qui se déroulent ici sont une grande richesse et il y en a beaucoup pour notre grand bonheur à tous, alors il nous faut réflêchir pour ne pas tout gâcher.

--Message edité par marieclaire le 2007-08-01 12:59:03--

Bonjour à tous,

j'ai bien noté que l'usage de photos non libres de droit était répréhensible, et je ne l'ai jamais fait et ne le tenterai pas.

Mais au cas où, sur les bases d'une photo prise personnellement lors d'un voyage (le Mont St Michel, par exemple), si on l'"interprète" pour en faire une aquarelle et qu'un photographe professionnel croit reconnaitre l'une de ses oeuvres, comment peut-on prouver notre bonne foi ?

J'attends avec impatience vos réponses.

je complète un peu mon premier message sur les "photos libres de droit"
dans cette rubrique ,le sous titre dit en commentaire :
"Toutes les photos qui vous inspirent et que vous souhaitez partager ou les adresses de sites qui en contiennent"

je crois que déjà ,à la simple lecture de celà, il semble que certains sites ne devraient pas y figurer notamment ceux qui limitent l'usage des photos qui y figurent.
Ou elles sont libres de droit ou elles ne le sont pas ,étant donné qu'ici, sur ce forum, c'est pour servir d'inspiration  à des aquarelles.
ALORS POURQUOI LES METTRE SI ELLES NE LE SONT PAS
C'est comme mettre un JOUET devant un enfant et lui dire qu'il ne peut pas l'utiliser.AUTANT NE PAS LUI MONTRER LE JOUET CAR JE SAIS QUE PARFOIS ON CONSIDERE QUE TENTER LES PERSONNES EST AUSSI COUPABLE QUE CELUI QUI CEDE A LA TENTATION surtout quand ce deuxième "coupable" s'est laissé trompé par l'expression "libres de droit" et n'a pas lu ou approfondi le sens et la limite de cette expression.
JE CROIS QUE C'est LA que réside tout le problème
c'est en fait "une appellation erronée et semeuse de doutes"un faux "sésame" qui induit en erreur de bonne foi tous ceux qui ont utilisé des photos sans penser à mal et encore moins sans savoir qu'ils le faisaient en toute illégalité.
ILS ONT ETE TROMPES INVOLONTAIREMENT PAR LES MOTS MAGIQUES "libres de droit" du fait de la présence desdites photos dans cette rubrique destinée à une vraie destination de peinture et d'autre part par les termes souvent imprécis et interpr^tables de diverses façons par les "peintres".
QUAND L'on voit dans certains sites que ces photos peuvent être utilisées à des fins non lucratives,les amateurs débutants ou non peuvent croire que en ne vendant pas ces aquarelles et en se contentant de les mettre à la critique sur le forum réservé aux inscrits, il n'y a pas faute.
DU POINT DE VUE JURIDIQUE JE NE SAIS PAS SI CELA SUFFFIT POUR DIRE QUE C'est POSSIBLE

JE VIENS DE REGARDER SUR UN DES SITES CITES PAR PESTOUILLE  JE CROIS ET JE PENSE QUE C'est clair :
concernant l'artL122-4 du code de laPROPRIETE INTELLECTUELLE
..."l'usage privé est strictement personnel ou étendu au cercle de famille" et quelques lignes plus loin
"l'utilisation partielle d'une oeuvre d'art graphique(dont la photographie fait partie)ou plastique doit être autorisée car elle peut constituer une dénaturation de l'oeuvre...."
donc il faut  semble-t-il une "autorisation écrite préalable et expresse".POUR TOUT USAGE AUTRE QUE DANS LE CADRE STRICT DU CERCLE DE FAMILLE (parents,enfants et ascendants)
en tout cas c'est ce que j'ai compris.
donc dans le doute, "abtiens-toi" voilà ma devise par prudence et la première prudence serait  peut-être de ne pas mettre ces sites dans cette rubrique.
QU'en pensez-vous?

--Message edité par marieclaire le 2007-08-01 15:28:45--

Citation :

isabelle  a dit : Bonjour à tous, j'ai bien noté que l'usage de photos non libres de droit était répréhensible, et je ne l'ai jamais fait et ne le tenterai pas. Mais au cas où, sur les bases d'une photo prise personnellement lors d'un voyage (le Mont St Michel, par exemple), si on l'"interprète" pour en faire une aquarelle et qu'un photographe professionnel croit reconnaitre l'une de ses oeuvres, comment peut-on prouver notre bonne foi ? J'attends avec impatience vos réponses.

Je suis tout à fait d'accord avec toi. Je prends une photo du
Mont Blanc. Je l'interprête pour faire une aquarelle. Le photographe professionnel peut dire que j'ai copié sa photo !
C'est ridicule ! Je ne gêne en rien le commerce de ce Monsieur !

Je suis tout à fait d'accord, avec toi Marie-Claire, ces sites sont trop tentants....et trompeurs......

Je rejoins Marie-Claire pour la rubrique "photos libres de droits". Je pensais que cette rubrique était réservée à nos photos personnelles, offertes aux membres du forum. J'ai toujours été étonnée que certains y postent des sites de photographes professionnels. Comme je l'ai déjà dit dans un autre post, il faut, et c'est normal, demander une autorisation à l'auteur de la photo qui nous inspire. D'abord parce que c'est la loi et aussi, par correction.
Pour répondre à Verdonne et Isabelle, si tu as pris la photo toi-même, tu détiens la preuve de ta bonne foi.

--Message edité par Françoise le 2007-08-01 20:34:38--