j'aimerais avoir des renseignements de la part des "forumeuses et forumeurs", qui ont l'habitude d'exposer et qui sont des artistes reconnus ou en passe de le devenir.
y a t il nécessité d'adopter un statut (au niveau impot, au niveau entreprise....) si on veut exposer dans des galeries et avec la possibilité par la suite de vendre ses "oeuvres".
je n'y perd entre les documents et depliants que l'on trouve
merci de me répondre si vous avez des idées à ce sujet

On en a parlé là : http://165340.aceboard.net/165340-575-6230-0-Statut-artistes-droits-auteur.htm

  Posté le 08/12/2006 13:30:00        

j'en ai déjà parlé mais je donne là le totre complet :
GUIDE JURIDIQUE DE L"ARTISTE AMATEUR PAR Françoise Ariau
Editions Fleurus 2006 2007 LIVRE BLEU CLAIR.
'en colaboration avec la MDA zr Pratique des Arts)
à plus
ALAIN
ul y a aussi la MDA tres important (controles frequents) mais j'ai mis déjà le site dans le forum et pour toutes ces questions
assez particulieres administratives légales fiscales je conseille
de consulter le forum de ON VA PAS SLAISSER FAIRE
à plus
ALAIN

merci pour ses infos j'espère trouver des réponses claires à mes interrogations

n'ayant pas trouvé le livre dont vous parlez (je l'ai commandé), une question auquelle vous allez peut-être répondre. quand on est comme moi une artiste du dimanche (je fais de l'aquarelle, mais aussi de la peinture sur bois), si je veux participer à une expo dois-je être affiliée à une caisse quelqconque, si oui laquelle et si je vends quelque chose, dois-je le déclarer aux impots?
doit-on se déclarer "artiste" amateur même si on n'envisage pas de faire des ventes si oui où?
merci du temps que vous consacrerez à me répondre

celine , maintenant je pense vu qu'ily beaucoup de gens qui peigent, beaucoup d'expos disons locales, les "ogres de l'urssaf et des impots sont à l'affut. Je te conseillerais vivement de consulter ton centre des impots et d'expliquer ton cas.
à plus
ALAIN

les obligations fiscales et sociales sont deux choses séparées et distinctes

Les "amateurs" qui font quelques expos n'ont pas à s'affilier où que ce soit mais doivent déclarer le montant de leurs ventes dans une rubrique spéciale lors de la déclaration des revenus.
Se renseigner auprès des impôts pour le montant (plafond).
Je crois que c'est comme cela que ça se passe même si beaucoup oublient la déclaration  

he voudrais rajouter ce site

http://www.secuartsgraphiquesetplastiques.org/
à plus
ALAIN

merci les "garçons" pour ces renseignements. ce n'est pas que j'envisage de vendre beaucoup de choses, mais au cas où cela arriverait autant être en règle

Démarches simplifiées:
Maintenant pour vendre ou exposer ses oeuvres, il suffit d'aller s'inscrire au centre des impôts. C'est ce que j'ai fait vendredi, ça m'a pris 5 mn, aucun justificatif à fournir, je recevrai un numero SIRET dans quelques jours et à partir de ce moment, je peux exposer et vendre! De plus, et ce qui ne gâte rien, j'ai été très bien reçue par la conseillère des impôts!
PS; on est imposé que sur la part de revenus supérieure à 27000 euros!! Bon va falloir s'y mettre!

Pas de charges (urssaf, MAD)  bizarre... vérifie  

Non,aucune charge! Le formulaire est le COSA N°11921*01
Je précise que j'ai fait cette démarche uniquement dans le but de mettre mes aquarelles en dépôt vente ou de les vendre lors d'une expo de mon association d'encadrement. J'ai bien indiqué que ce n'était pas mon activité principale et que j'avais une couverture sociale de par mon activité salariée.

--Message edité par Marie des Landes le 2007-11-25 10:48:58--

Marien es tu sure qu'ils tont bien répondu aux impots PARCE QUE
le vendredi ils pensent au prochain week end
le lundi , au week end passé.
je teconseillerais don MARDI MERCREDI JEUDI  
à plus
ALAIN

Citation :

Marie des Landes  a dit : Démarches simplifiées: Maintenant pour vendre ou exposer ses oeuvres, il suffit d'aller s'inscrire au centre des impôts. C'est ce que j'ai fait vendredi, ça m'a pris 5 mn, aucun justificatif à fournir, je recevrai un numero SIRET dans quelques jours et à partir de ce moment, je peux exposer et vendre! De plus, et ce qui ne gâte rien, j'ai été très bien reçue par la conseillère des impôts! PS; on est imposé que sur la part de revenus supérieure à 27000 euros!! Bon va falloir s'y mettre!

Apparamment, ce n'est pas si simple que ça !!!

Ce que tu dis là concerne la fiscalité!
Il y a aussi le côté charges sociales géré par la maison des artistes!
Comme tu bosses ailleurs, tu n'es concernée que par la partie cotisations et pas par la partie affiliation puisque tu es assurée sociale par ton emploi principal !

Toutes infos à ce propos sur ce site:

http://discipline.free.fr/loi_vente.htm

et là également:

http://www.secuartsgraphiquesetplastiques.org/

Bonne lecture !    

--Message edité par Véro le 2007-11-29 10:58:27--

Merci Véro!
Je viens d'envoyer un mail à la Maison des Artistes pour avoir des renseignements.
Je manquerai pas de mettre vous tenir tous informés!
 

Le site de Véro ne doit pas être à jour, il est toujours en francs!! (anciens-anciens? anciens-nouveaux?)  ;)

Oui mais la loi n'a pas changé !

Sur le second site, les données sont à jour et ce sont exactement les mêmes, j'ai lu et comparé !

--Message edité par Véro le 2007-11-29 10:53:58--

J'ai aussi trouvé des renseignements sur ce site:
http://www.cnap.culture.gouv.fr

Aujourd'hui, j'ai reçu un courrier du centre des impôts me réclamant le récépissé d'inscrïption à la MDA  :/
Je crois que Thierry et Alain avaient raison!
J'attends!

Merci Vero, le site :
http://www.secuartsgraphiquesetplastiques.org/
est une mine d'information

http://ns352222.ovh.net/~artistes/content/view/272/57
JE PENSE QUE c'est assez interessant
srdd
à plus
ALAIN